|
|
Conditions d'utilisation
I Champ d'application
Sont considérés comme matériel photographique les photographies, les illustrations, les caricatures, les infographies et toute autre forme d'image, quel que soit le support de celle-ci (données numériques, papier photographique ou normal, etc...)
II Généralités
La disponibilité des photographies sur ce site n'équivaut en aucun cas à une autorisation de publication, de téléchargement ou d'utilisation même à des fins privées, du matériel photographique présenté. Le matériel photographique ne peut être utilisé qu'avec l'autorisation expresse du photographe Ted.
|
|
|
|
|
III Utilisation / Droits de reproduction
1. Toute utilisation totale ou partielle du matériel photographique donne lieu au paiement de droits de reproduction. Des droits de reproduction sont dus également lorsqu'une image est copiée; ou utilisée comme modèle pour tout dessin, toute caricature ou photographie; ou utilisée pour un layout ou une présentation; ou adaptée et participant à la création d'une oeuvre nouvelle. Il en va de même pour la reproduction du matériel photographique dont l'enregistrement dans des banques de données ou d'autres supports de données numériques a été autorisé.
 Suite et fin
|
|
